Partir au Canada en famille

[Lilou]

Vous prévoyez de partir au Canada avec vos enfants ? Voici la liste des choses qu'il faut bien avoir à l'esprit !

Ce dossier n'est pas à jour suite aux modifications faites par l'ambassade du Canada concernant les départ en famille. La section Partir en Famille du forum vous fournira les informations dont vous avez besoin en attendant la mise à jour du dossier


Sommaire

Avant de partir !

- Obtenir son PVT

• Le dossier de candidature

• Les photos

• Le justificatif de fonds

• Les frais de dossier

• La lettre de motivation

• L'assurance

- Bon à savoir !

- Cas particuliers

Une fois sur place ! (Québec et Ontario)

- Le Numéro d'Assurance Sociale (NAS/SIN)

• En Ontario

• Au Québec

- L’école et les modes de garde d’enfants (en Ontario)

• Les modes de garde d’enfant pour un enfant de moins de 6 ans

- L’école et les modes de garde d’enfants (au Québec)

• L’école

• Bon à savoir !

• Les modes de garde d’enfant pour un enfant de moins de 6 ans

• Adresses utiles

Avoir un enfant pendant son PVT !

- L’assurance et les frais

- La grossesse, ses examens et ses soins (Ontario et Québec)

• En Ontario

• Au Québec

- Où accoucher ?

• En Ontario

• Au Québec

- Que faire, au niveau des visas ?

• Les démarches françaises

• Les démarches canadiennes

- Liens Utiles

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Avant de partir !

Obtenir son PVT

• Le dossier de candidature

Si vous partez en couple, vous devez remplir un dossier pour chaque adulte et ne pas oublier de nommer, dans chacune des deux demandes, les enfants qui vous accompagneront ainsi que le nom de votre conjoint s’il y a lieu.

• Les photos

N’oubliez pas de joindre au dossier les photos d’identité de toutes les personnes qui vous accompagnent, y compris celles de vos enfants. Il suffit de les agrafer dans le dossier d’un des deux parents.

• Le justificatif de fonds

Chaque futur PVTiste doit posséder 2100 euros pour pouvoir assurer ses arrières pendant les trois premiers mois. En cas de départ en famille, 300 euros par mois doivent être rajoutés pour chaque enfant, soit 900 euros par enfant.

• Les frais de dossier

Des frais de dossier s'appliquent à chaque demande de PVT. Vos enfants étant rattachés à votre demande, aucun frais supplémentaire ne vous seront demandés.

• La lettre de motivation

Le PVT ne doit pas être utilisé comme tremplin en vu d'une demande de Résidence Permanente, l'ambassade du Canada est claire à ce sujet. Cependant, n'hésitez pas à mentionner vos enfants, en n'omettant pas de préciser qu'il s'agit bien d'un séjour d'un an seulement.

• L'assurance

Toutes les personnes bénéficiant d'un PVT doivent souscrire une assurance maladie/hospitalisation/rapatriement. Non seulement, une preuve de cette assurance pourrait vous être demandée à votre arrivée au Canada, mais au vu des frais médicaux pratiqués en Amérique du Nord, il est indispensable d'avoir une couverture médicale pendant son séjour.

Si vous êtes membres de PVTistes.net, vous bénéficiez de 10% de réduction sur l'assurance Globe Partner (plus d'infos ici) et pouvez poser toutes vos questions à Sandra dans la discussion Support - Globe Partner.
Pour savoir comment ne pas vous faire radier de la Sécurité Sociale française, consultez cette discussion.


Bon à savoir !

- Si votre enfant a 6 ans et plus, il faut faire une demande de permis d’étude (CAQ) en même temps que la demande de PVT.

- Si vous pensez opter pour l’école à domicile, il faut impérativement contacter le CNED avant de partir. Dans ce cas, vous n’aurez pas besoin de CAQ.

- L’enfant doit absolument posséder un passeport personnel, valide pendant la durée du séjour.


Cas particuliers

- Si l’annonce de la grossesse ou de la naissance de l’enfant a lieu après l’obtention du PVT mais avant le départ au Canada, il faut prévenir au plus vite l’ambassade de votre changement de situation familiale et fournir les documents suivants :

• Une copie de l’acte de naissance

• La preuve de fonds supplémentaires (300 euros/mois pour les 3 premiers mois).

Dans le cas d’un accouchement prévu au Canada durant son PVT, référez-vous au chapitre plus bas.

- Si l'enfant est mineur et qu'il part au Canada avec un seul de ses parents, un justificatif de sortie de territoire est indispensable de la part du parent qui reste en France.

Une fois sur place ! (Québec et Ontario)

Le Numéro d'Assurance Sociale (NAS/SIN)

• En Ontario

Il faut faire une demande de SIN pour l'enfant tout comme pour les parents.

• Au Québec
  

Les enfants n’ont pas de NAS.

L’école et les modes de garde d’enfants (en Ontario)

• Les modes de garde d’enfant pour un enfant de moins de 6 ans

- La maternelle en Ontario ne fonctionne pas de la même façon qu’en France : votre enfant peut y entrer à 3 ans, 4 ans ou 5 ans. Dans la plupart des cas, l'école ne dure que 2 ou 3 heures par jour, autant dire que ce n'est pas un réel mode de garde et qu'il faut soit trouver un complément, soit ne pas travailler. La maternelle s'appelle en général « kindergarten ».

- Il existe des maternelles à temps plein, mais dans des écoles spécifiques, souvent des écoles « montessori ». Et là, ça coûte très cher : de 1000$ à 2000$ par mois... (tarifs de Toronto)

- Les crèches. Les crèches publiques ou privées accréditées par une administration publique sont assez nombreuses, mais relativement chères et avec de longues listes d'attente. Généralement, les mères s'inscrivent sur la liste d'attente dans leur deuxième trimestre de grossesse pour obtenir une place au moment où leur enfant aura 1 an.

Les tarifs sont élevés : de 40$/jour hors de Toronto à 90$/jour en plein centre-ville. Il faut payer pour tous les jours ouvrables, les jours fériés et les jours où votre enfant ne va pas à la crèche.
Il est difficile d'avoir une place à temps partiel (quelques jours par semaine). Il faut dans ces cas-là trouver une autre famille qui complète votre place.

- Les nounous à la française : cela s'appelle un « home daycare ». Elles sont déclarées auprès des autorités de tutelle. Les tarifs sont en général moins élevés que pour les crèches. Elles se font souvent connaître par bouche à oreille et sont donc difficiles à trouver, sauf si vous faites appel à une agence qui donne les licences aux « home daycares », mais dans ce cas-là, les prix sont plus élevés.

- Les nounous dédiées à une seule famille. Elles sont payées de 10$ à 15$/heure. Cela peut-être une solution viable si vous avez une famille de 3 enfants par exemple, surtout quand on pense aux horaires peu pratiques de l'école qui vous obligent à avoir un « after-school program », payant, évidemment.

Les nannies peuvent vivre chez vous, ou chez elle. Pour trouver une bonne nanny, il vaut mieux avoir recours à des sites Internet comme Canadian nannies, plutôt qu'à des agences, car il y a eu pas mal de scandales avec des agences faisant venir des nannies des Philippines récemment.


L’école et les modes de garde d’enfants (au Québec)

• L’école

Plusieurs choix s'offrent à vous si vous voulez que votre enfant aille à l’école. Si vous voulez scolariser votre enfant dans l’école du quartier, il faut contacter la Commission Scolaire de votre ville.
Il existe aussi des écoles alternatives, comme « Montessori » et « Steiner-Waldorf » à Montréal. Il y a aussi l’école française qui prend les enfants de 4 ans révolus en octobre, à partir de la moyenne section. Ces trois derniers choix sont plus chers.

Par contre, si vous souhaitez que votre enfant aille dans une école anglophone, cela risque d’être difficile si vous n’êtes pas anglophone vous-même. Une loi à ce sujet est récemment passée.

• Bon à savoir !

- L’équivalent du CP est la première année et ainsi de suite.

- L’école n’est pas obligatoire. L’instruction oui, comme en France. Vous pouvez tout à fait opter pour une éducation à la maison, ou l’« unschooling » et profiter de cette année de PVT pour apprendre autrement…
Si vous choisissez cette solution, vous pouvez contacter la Commission Scolaire de votre ville pour connaître les programmes québécois, ou vous baser sur les programmes français pour ne pas « perdre » une année. Vous pouvez aussi contacter le CNED pour des cours par correspondance.

• Les modes de garde d’enfant pour un enfant de moins de 6 ans
  

- La pré-maternelle au Canada n’est pas la même qu’en France. On y accepte les enfants dès 18 mois, et vers 2 ans et demi/ 3 ans. C’est l’équivalent du CPE (Centre de la Petite Enfance) avec un programme éducatif. La pré-maternelle est souvent privée et chère (30$ par jour).

- La maternelle commence à 5 ans. Il n’y a qu’une année de maternelle.

- Les CPE acceptent les enfants de PVTistes mais les listes d’attente sont souvent longues et il faut parfois attendre 2 ou 3 ans. Vous pouvez inscrire votre enfant sur les listes d’attentes depuis la France. Si vous avez la chance de trouver une place, il vous en coûtera 7$ par jour.

C’est l'un des modes de garde les moins onéreux. Il ne faut pas hésiter à téléphoner toutes les semaines à la directrice du centre que vous aurez choisi.
Si une place se libère, elle peut vous être donnée, même si vous êtes les derniers sur la liste. Cela se fait au feeling puisque beaucoup de parents annulent au dernier moment.

- Les garderies privées et agréés sont plus onéreuses. Comptez au minimum 500$ par mois, soit entre 25$ et 45$ par jour.)

- Les haltes-garderies. Elles s’adaptent à votre budget et vous devez réserver une semaine à l’avance maximum. Cela peut être une option intéressante pour le court terme.

- La garderie en milieu familial est une autre solution accessible aux PVTistes. L’éducatrice suit le même « cahier des charges » que dans une CPE mais elle garde les enfants à domicile, 8 environ (6 si elle est seule, jusqu’à 9 si elles sont deux). Ces garderies peuvent coûter jusqu’à 30$ par jour mais les prix ne sont pas fixes.

Il existe deux types de garderies en milieu familial : subventionnées et non subventionnées. Les garderies subventionnées dépendent du CPE. Elles offrent une place à 7 $ par jour et ont un programme éducatif. Il est courant de demander aux familles de régler tout le mois, même si l’enfant ne vient pas tous les jours.

Les garderies non-subventionnées ont des prix variables, et ne dépendent pas de CPE. Cela dit, elles vous donnent un reçu qui vous permet de récupérer une partie des sommes versées au moment de la déclaration d'impôts.
Par exemple : pour une garderie à 25 $ par jour, on peut récupérer 13$ par jour.

- Les nounous non-accréditées par l’État. On les reconnait au fait qu'elles ne délivrent pas de reçus. Les prix sont variables et surtout, c’est à vos risques et périls. Souvent, il s’agit d’une garde « au noir » et vous n’aurez aucune garantie que votre enfant sera entre de bonnes mains. À éviter si possible. C’est une démarche tout à fait déconseillée par les professionnels de la petite enfance car il n’est apparemment pas difficile d’ouvrir une garderie légale dès que l’on montre ses compétences.

- Les nannys. Il existe aussi des « nannys » qui gardent à domicile. Les tarifs sont variables et vous pouvez vous arranger avec une autre famille pour faire une garde alternée entre les deux domiciles. Pensez également aux jeunes filles au pair !

• Adresses utiles

Pour faire une demande d'inscription en CPE, cliquez ici.
Pour chercher une nanny, cliquez ici.

Avoir un enfant pendant son PVT !

Prévu, imprévu ? Même si ce n’est pas facile au début, voici les démarches pour accoucher en toute tranquillité durant son PVT.

L’assurance et les frais

- Les assurances pour les PVTistes ne prennent généralement pas en charge les frais de maternité au Canada. En tant que PVTiste, vous ne bénéficiez pas de la couverture sociale québécoise (la fameuse « carte soleil") ou canadienne vous permettant d’être couverte et d’accoucher gratuitement.

- La Caisse des Français à l’Etranger (CFE) : c’est la sécurité sociale pour les Français qui se trouvent à l’étranger. Elle vous rembourse au même prix que si vous étiez en France. Même si les délais de réponse sont un peu longs, c’est une bonne couverture même si elle tient compte des tarifs français et non pas américains, qui sont plus chers. Attention : vous ne pouvez être couverts par la CFE que si vous étiez enceinte avant de partir et que vous cotisiez pour la sécurité sociale française. Cela vous coûtera 300 euros par trimestre.

- Une assurance privée qui couvre les frais de grossesse et les frais connexes. Les tarifs sont généralement très élevés. Attention : les assurances qui prennent en charge les frais de grossesse respectent généralement un délai de carence de 9 mois : il faudrait donc attendre 9 mois entre la souscription de l'assurance et le début de la grossesse !
Sachez aussi que dans la majorité des cas, vous devrez avancer les sommes demandées avant d’être remboursée.


La grossesse, ses examens et ses soins (Ontario et Québec)

Les frais et les modes de fonctionnement ne sont pas les mêmes dans toutes les provinces canadiennes.

• En Ontario

Le programme de suivi par les sages-femmes est complètement gratuit. Pour en savoir plus, consultez le site de l'Association of Ontario Midwives. En tant que PVTiste, vous ne bénéficiez pas de la couverture santé de l’Ontario (OHIP) donc les frais supplémentaires liés à la grossesse (échographies principalement) sont à votre charge et sont généralement très chers.

Les analyses d'urine et de sang sont faites par les sages-femmes. Pour les analyses de sang, elles ont recours à un laboratoire, cela vous coûtera donc entre 15$ et 20$.

Si votre grossesse n'est pas à risque et que le bébé est en bonne santé, les sages-femmes peuvent prendre en charge votre grossesse et votre accouchement. Si en revanche, la grossesse est compliquée, vous serez transférée d'office chez un gynécologue-obstétricien et vous aurez à charge tous les frais supplémentaires que cela implique.

• Au Québec

Au Québec, le service des sages-femmes n’est malheureusement pas gratuit. Vous devrez donc avancer tous les frais de grossesse et d’accouchement avant d’être remboursée par votre assurance si celle-ci couvre les frais de grossesse.


Où accoucher ?

• En Ontario

- En maison d’accouchement.

- À la maison. Il est possible d’accoucher chez vous si vous êtes accompagnée de sages-femmes. Au Canada, c’est une pratique plutôt courante. L’accouchement ne vous coûtera qu’une centaine de dollars, qui correspondent en fait au prix des fournitures médicales.

L'accouchement est totalement supervisé par les sages-femmes et est fait en toute sécurité : les sages-femmes sont rattachées à un hôpital où vous serez transférée en cas de complications. Il se peut dans ce cas-là que vos soins soient effectués par un obstétricien, avec encore une fois tous les frais que cela implique.

- À l’hôpital : l’accouchement se fera dans l’hôpital de rattachement de vos sages-femmes (si vous avez choisi cette option). Les prix sont très variables pour les patients ne bénéficiant pas de la couverture sociale de l’Ontario et tous les hôpitaux ne pratiquent pas les mêmes tarifs.
Il est conseillé d'aborder ce sujet avant l'accouchement. Les hôpitaux offrent des possibilités de paiement en plusieurs fois.

Pour plus d'informations, consultez le site du Ministère de la Santé et des Soins de Longue Durée.

• Au Québec

- Dans une Maison de Naissance (MDN). Des sages-femmes y assureront un suivi complet tout au long de votre grossesse. Si vous le souhaitez, les échographies seront effectuées à l’hôpital, mais tous les autres examens seront effectués par la sage-femme. Les Maisons de Naissance sont de petites structures souvent décrites comme chaleureuses et familiales, où l’on insiste beaucoup plus sur le rapport humain que sur le rapport médical.

Vous ne pourrez y accoucher que si votre grossesse est « normale » et que vous n'avez pas eu de complications lors d’un accouchement précédent. Comme en Ontario, si un accouchement ne se passe pas comme prévu, vous serez transférée à l’hôpital avec votre sage-femme attitrée. Chaque Maison de Naissance est en effet affiliée avec un hôpital proche.

Les MDN sont très demandées et les listes d’attente sont longues, contactez-les dès l’annonce de votre grossesse ! Si vous êtes suivie en MDN, vous pouvez accoucher chez vous, à la MDN, ou à l’hôpital (mais toujours avec votre sage-femme car l’hôpital ne fait que « prêter » une salle d’accouchement). À la MDN, le séjour est court et vous rentrez chez vous dans les 24h suivant la naissance. La sage-femme vous fait ensuite un suivi à domicile.

- À la maison. C’est possible aussi au Québec mais les sages-femmes (sauf celles exerçant en MDN) ne peuvent plus pratiquer ce genre d'accouchement depuis 1999. Il semblerait cependant qu'un règlement leur autorisant la pratique de l'accouchement à domicile soit adopté sous peu. Les groupes d’aide comme « Naissance Renaissance », « MAMAN » et « Naître chez nous » sont très dynamiques et peuvent vous soutenir dans vos démarches.

- À l’hôpital. Vous pourrez vous faire aider par une accompagnante à la naissance. Cette personne est qualifiée pour vous soutenir et faire respecter vos choix pendant la grossesse et l’accouchement. Pour en trouver une, consultez le site Mère et Monde.

Attention, à l’hôpital, on vous fera tous les examens possibles et imaginables. Il peut être opportun de s’interroger sur tous ces examens qui ne sont en aucun cas obligatoires. Assurez-vous de savoir ce qu’on vous demande de faire et pourquoi. Cela semble évident, mais sachez que vous risquez de multiplier les frais (sans savoir si vous vous ferez rembourser ou pas) pour des examens non nécessaires et que vous n’auriez pas fait si vous aviez été suivie à la MDN ou à domicile, que ce soit pendant la grossesse ou à l’accouchement.

Après l’accouchement, une infirmière du CLSC (Centre local de service communautaire) vous contactera. Vous pouvez participer à des réunions de femmes qui ont accouché dans la même période que vous. Dès les premiers mois, il existe beaucoup de réseaux d’entraide pour jeunes parents, des activités post-natales avec bébé, comme Gym-Poussette, Yoga bébé-maman, piscine etc. Quand on est loin de sa famille, c’est l’anti baby-blues !

Pour le suivi, le bébé peut être pesé et mesuré au CLSC et peut être également vacciné même si ici aucun vaccin n’est obligatoire. Vous pourrez également chercher un pédiatre pour un suivi plus poussé. Le CLSC vous fournira une liste de médecins..
Avoir un pédiatre attitré vous permettra d’éviter l’attente en clinique avec un bébé malade…

Il y a aussi des ressources pour l’allaitement, des marraines de lait, le groupe la "Leche Ligue", que vous pouvez contacter avant l’accouchement ou juste après.

Attention, au Québec, un enfant non majeur (arrivé au Canada après sa naissance) dépend de ses parents et ne bénéficiera pas de l'assurance sociale du Québec si ses parents n’en bénéficient pas !

Pour plus d'informations, consultez les sites suivants :

• Maman pour la vie

• Allaitement.ca

• Les Marraines d'allaitement maternel

Que faire, au niveau des visas ?

Votre bébé né au Canada bénéficiera immédiatement de la nationalité canadienne (sauf mention de votre part) ainsi que de votre nationalité. Il sera immédiatement couvert par l’assurance maladie de la province où il vit. Il n’aura donc pas besoin de visa.

• Les démarches françaises

Il faut déclarer l'enfant au Consulat de France dans le mois suivant sa naissance, sinon, les choses se compliquent. Le Consulat vous remettra un acte de naissance et un carnet de santé pour l'enfant. Téléphonez ou prenez rendez vous au Consulat suffisamment tôt pour « déclarer la grossesse » afin que l'agent de l'état civil vous explique quels sont les documents à fournir pour déclarer la naissance. En effet, le document remis à la naissance par votre sage-femme ou votre obstétricien et qui permet d'établir le certificat de naissance canadien n'est pas suffisant pour les autorités françaises.

Le Consulat de France conseille également de recourir à une procédure appelée « certificat de nationalité française ». Il s'agit de faire apposer sur l'acte de naissance de l'enfant une mention « nationalité française » afin que l'enfant n'ait jamaisà prouver sa nationalité française. En effet, avec les vérifications de plus en plus approfondies lors de l'établissement ou du renouvellement de la carte d'identité, les personnes nées à l'étranger et ayant peu de contacts avec la France risquent d'avoir des problèmes pour prouver leur nationalité. C'est pourquoi le Consulat recommande d'avoir recours à cette procédure afin d'être sûr que l'enfant ne rencontrera pas de problèmes lors du renouvellement de sa carte d'identité par exemple.

De la même manière, le Consulat de France recommande parfois d'attendre que l'acte de naissance de l'enfant ait été modifié avant de faire une demande de carte d'identité française. Pour entrer en France, l'acte de naissance français suffit.

• Les démarches canadiennes

L'acte de naissance canadien ne s'obtient pas au moment de la déclaration de naissance comme en France. Il faut aller déclarer la naissance en mairie (ou faire votre déclaration de naissance en ligne), à l'aide du document qui vous a été remis par votre médecin à l'accouchement. Puis il faut demander en ligne l'acte de naissance, qui est un document payant (environ 30$) qui ne s'obtient qu'une seule fois.

On peut ensuite redemander une édition, mais c'est plus cher (50$) et il faut fournir la raison pour laquelle on demande une réédition. Le document qui vous sera envoyé ressemble à une photocopie du document qui vous a été remis à l'accouchement (document à garder précieusement comme vous pouvez le voir), sur papier de qualité et avec un sceau. Mais il s'agit bien de l'acte de naissance canadien de votre bébé et c'est la preuve de sa double nationalité !

Si vous avez besoin d'un document de voyage rapidement après la naissance, le plus facile et le plus rapide à obtenir est le passeport canadien. Tout est cependant relatif : le passeport canadien nécessite tout de même beaucoup de démarches car le dossier implique la présentation de deux garants qui doivent être de nationalité canadienne et qui doivent vous connaître depuis au moins deux ans.

Or, en général, en tant que PVTiste, vous ne connaissez pas de Canadiens depuis deux ans. Il faut donc que vous fournissiez les noms de plusieurs personnes qui vous connaissent depuis plus de deux ans, ailleurs. Votre dossier de demande de passeport sera alors transféré dans le pays où résident vos garants, et vos garants seront appelés par l'Ambassade canadienne du pays... Bref, il faut compter délai de 2 mois.
Néanmoins, une famille a réussi à obtenir un passeport pour son petit en 2 semaines, avant les Fêtes de Noël. Tout est possible !

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter ces sites Internet :

• Le Consulat de France - l'enregistrement de la naissance
• Passeport Canada
• Service Public - Vos droits
• Service ontarien d'enregistrement des nouveau-nés

Et si vous avez la possibilité de vous y rendre, nous vous recommandons d'assister à la réunion d'information organisée par le Centre Culturel du Canada à Paris.

Liens Utiles

• La sous-section "Le PVT en famille" de notre forum, où les familles partagent leurs conseils, leurs appréhensions et leurs joies.

• La discussion "Naissance d'un bébé entre l'obtention du PVT et le départ" où vous trouverez plusieurs témoignages de parents.

• La discussion "Formulaire PVT pour partir en famille".

• La discussion "Enfant et PVT". Plusieurs questions sont posées par des membres inquiets mais maintenant que les réponses sont claires, nous les avons mises à votre disposition dans ce dossier, ne faites donc pas attention à certaines interrogations qui datent de plusieurs années.

• Le témoignage de deux PVTistes qui ont décidé de faire un bébé au Canada. Chapitre 1, chapitre 2, chapitre 3, chapitre 4 et chapitre 5 (3 ans plus tard). À lire absolument !

Pour tout commentaire ou suggestion, c'est par ici que ça se passe !

Si vous avez des informations sur d'autres provinces ou que vous voulez ajouter une information à ce dossier, n'hésitez pas à me contacter.

Un grand merci à Isabelle (Zootopia), Blandine (Mickeydine), Élise (Elise Ondet) et Sandrine pour leurs recherches et leurs témoignages qui ont permis la réalisation de ce dossier